Politique de confidentialité

Version 2.8 · Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

La présente Politique de confidentialité (ci-après la « Politique ») explique quelles données à caractère personnel sont traitées par la société exploitant le SaaS System Kiult (ci-après le « Responsable du traitement » ou « Kiult »), à quelles fins, sur quelle base juridique, pendant combien de temps elles sont conservées et quels droits vous avez en tant que personne concernée. La présente Politique est conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), au Règlement sur l’intelligence artificielle (AI Act), au Règlement sur les services numériques (DSA) et à la loi n° 18/2018 Coll. sur la protection des données à caractère personnel.

1. Responsable du traitement et contact

Le responsable du traitement des données à caractère personnel au sens de l’art. 4, point 7, du RGPD est :

Quin.Online, s.r.o.
Siège : Cabanova 34, 841 02 Bratislava, République slovaque
Numéro d’identification (IČO) : 50 042 106
Numéro d’identification fiscale (DIČ) : 2120155444
Numéro de TVA (IČ DPH) : SK2120155444
Immatriculation : Registre du commerce du Tribunal municipal de Bratislava III, section : Sro, inscription n° 107399/B
(ci-après le « Responsable du traitement », la « Société » ou « Kiult »).

Pour les questions relatives à la protection des données, contactez-nous à l’adresse privacy@kiult.com. Si un délégué à la protection des données (Data Protection Officer, DPO) est désigné, il est joignable à la même adresse avec l’objet « DPO ».

Autorité de contrôle : Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données. En Slovaquie, il s’agit de l’Office pour la protection des données à caractère personnel de la République slovaque, Hraničná 12, 820 07 Bratislava 27, www.uoou.sk. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle du pays de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la violation alléguée.

2. Quelles données nous traitons

Nous traitons les catégories suivantes de données à caractère personnel :

• Données de compte : adresse électronique, nom (si vous le communiquez), état de vérification de l’adresse électronique, formule choisie et état de l’abonnement, mot de passe (conservé exclusivement sous forme de hachage cryptographique, jamais sous une forme lisible).
• Données d’âge : mois et année de naissance (sans le jour — minimisation des données) afin de vérifier le respect du seuil d’âge de 16 ans. Nous ne collectons pas le jour de naissance.
• Contenu que vous téléversez ou créez : invites textuelles (prompts), photographies, audio et vidéo que vous fournissez en entrée, ainsi que le contenu généré par l’IA. Le traitement des entrées téléversées est régi par le régime de non-conservation (zero-retention) prévu au point 5.
• Voix de l'avatar : le Système crée la voix de l'avatar de manière automatisée à partir d'une description verbale (timbre, débit, accent). Avec les formules Pro et Max, vous pouvez à la place créer votre propre voix en lisant à voix haute, dans l'application, une phrase que le Système vous affiche ; l'enregistrement sert exclusivement de modèle pour la voix de cet avatar. Le Système ne permet pas de téléverser un fichier audio existant comme voix. Détails au point 6.
• Données de paiement : les paiements sont traités par des prestataires de services de paiement tiers (Stripe, GoPay). Kiult ne conserve pas les numéros de cartes de paiement ; nous ne recevons que les confirmations de paiement et les identifiants de transaction.
• Données techniques et opérationnelles : adresse IP (et le pays qui en est déduit au moyen de la base de données IP Geolocation by DB-IP, licence CC-BY-4.0, aux fins de la sélection du prestataire de paiement et du taux de TVA), type d’appareil et de navigateur (user-agent), journaux d’accès et enregistrements de sécurité.
• Enregistrements d’activité (journal d’audit) : à des fins de sécurité, de prévention des abus et de comptabilité, nous tenons un journal d’audit opérationnel de certaines actions sur le compte — en particulier la connexion et les événements d’authentification, la consommation de rendu (minutes), les mouvements de crédits (crédit/débit), les consentements accordés au partage et le contact avec l’assistance. Chaque enregistrement conserve l’heure, l’adresse IP et le user-agent. Nous ne réalisons pas de profilage marketing et ne suivons pas votre progression dans le processus de création à des fins publicitaires.
• Identifiant cryptographique d’origine (metaseal) : le lien entre l’identifiant invisible intégré au contenu généré et le compte du créateur — aux fins de la prévention et de l’investigation des abus (voir points 8 et 10).
• Données des organisations habilitées pour le Détecteur : pour les organisations auxquelles nous donnons accès au Détecteur sans limite quotidienne (Conditions d'utilisation, Section 8B point 7), nous traitons le nom de l'organisation, le nom et l'adresse e-mail de la personne de contact, l'identifiant, le mot de passe (exclusivement sous forme de hachage cryptographique) et les enregistrements des vérifications (heure, organisation et résultat pour chaque couche de marquage). Nous ne conservons pas les fichiers vérifiés.

3. Finalités et base juridique du traitement (art. 6 RGPD)

Chaque traitement a une base juridique déterminée :

• Exécution d’un contrat (art. 6, par. 1, point b) : création et gestion du compte, fourniture de services génératifs, gestion de l’abonnement et des paiements, remise des sorties.
• Consentement (art. 6, § 1, point a) : cookies/analytique optionnels et publication de contenus dans la Section des Créations partagées. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que cela affecte la licéité du traitement effectué avant le retrait.
• Intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f) : sécurité du SaaS System, prévention des abus et de la fraude, modération des contenus, protection des droits des tiers et coopération avec les autorités. Vous avez le droit de vous opposer au traitement fondé sur cette base (point 9).
• Respect d’une obligation légale (art. 6, par. 1, point c) : obligations comptables et fiscales, obligations au titre de l’AI Act et du DSA, et réponse aux demandes légales des autorités.

Voix personnelle de l'avatar (article 9 du RGPD) : Nous considérons l'enregistrement d'une voix personnelle visé au point 6 comme une donnée biométrique et ne le traitons que sur la base du consentement prévu à l'article 6, paragraphe 1, point a), et du consentement explicite prévu à l'article 9, paragraphe 2, point a), du RGPD, que vous donnez en confirmant votre consentement et que vous prononcez en même temps à voix haute dans la phrase lue. Nous ne comparons pas les voix et ne les utilisons ni pour identifier une personne ni pour vérifier son identité. Nous ne traitons pas d'autres catégories particulières de données à caractère personnel au sens de l'article 9 du RGPD. Le contrôle d'âge automatisé décrit au point 4 n'extrait ni ne conserve de gabarits biométriques et ne sert pas à identifier une personne.

Détecteur pour les organisations habilitées : Nous traitons les données des personnes de contact des organisations habilitées et les enregistrements des vérifications sur la base de l'intérêt légitime (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD), qui consiste à rendre la détection du marquage lisible par machine des contenus générés par l'IA accessible à ceux qui examinent l'origine des contenus, et à pouvoir établir qui a effectué une vérification. Les personnes concernées sont les personnes de contact de ces organisations.

Charge de la preuve du consentement : Conformément à l’art. 7, par. 1, du RGPD, le Responsable du traitement enregistre et conserve les preuves techniques de l’octroi du consentement (horodatage, adresse IP au moment de l’octroi du consentement et version des conditions/du consentement) pendant toute la durée du consentement et pendant 3 ans après son retrait, aux fins de démontrer la licéité du traitement effectué sur la base du consentement.

4. Barrière d’âge et protection des mineurs

Le SaaS System est destiné exclusivement aux personnes âgées de 16 ans et plus. Nous vérifions l’âge au moyen de la date de naissance (mois + année) indiquée lors de l’inscription. Les photographies et vidéos téléversées de personnes réelles sont conservées, jusqu’à leur vérification, tout au plus dans un espace de stockage temporaire isolé (quarantaine) et font l’objet d’un contrôle d’âge automatisé (GATE 0) en mémoire vive avant d’atteindre la bibliothèque ou tout traitement ultérieur ; toute entrée évaluée comme représentant une personne mineure est immédiatement et irréversiblement rejetée et supprimée de la quarantaine. Nous ne traitons pas sciemment les données à caractère personnel de personnes de moins de 16 ans sans le consentement vérifiable du représentant légal conformément à l’art. 8 du RGPD.

Le contrôle automatisé (GATE 0) se déroule exclusivement en mémoire vive (RAM) en temps réel. Au cours de ce processus, aucune donnée biométrique (par exemple vecteurs faciaux ou gabarits biométriques) n’est extraite, conservée ni traitée de manière permanente aux fins d’identification unique au sens de l’art. 9 du RGPD. Si une entrée (photographie ou vidéo) est évaluée comme représentant une personne mineure ou comme un contenu NSFW inadmissible, elle est immédiatement et irréversiblement effacée de la quarantaine et de la RAM et n’atteint ni la bibliothèque ni aucun traitement ultérieur.

5. Contenu téléversé et non-conservation des entrées

Nous traitons le matériel téléversé (photos, audio, vidéo) exclusivement aux fins de la fourniture du service que vous demandez. Les entrées qui servent uniquement de support à la génération (par exemple vidéo source lors de la modification du visage, photographies de référence) sont automatiquement supprimées à l’issue de la génération et ne sont pas conservées dans votre bibliothèque (« Mes médias »). Seul le contenu généré ou partagé par vous est conservé dans la bibliothèque. Les entrées rejetées par la porte de sécurité sont immédiatement supprimées de la quarantaine et n’atteignent pas la bibliothèque. Vous êtes responsable de la licéité et de la légitimité du matériel téléversé (voir les Conditions d’utilisation) ; Kiult ne vérifie pas les droits ni les consentements relatifs au matériel téléversé. D’une entrée lue par le modèle visuel avant la génération, seule une description automatique du plan (composition, lumière, couleurs, décor) est conservée avec le projet ; elle n’identifie aucune personne et est supprimée en même temps que le projet. Les photos et les images extraites des vidéos à partir desquelles la description est établie ne sont transmises au modèle Gemini (Google, point 11) qu’après un contrôle de sécurité sur notre serveur.

6. Voix de l'avatar — issue d'une description ou votre propre voix

La voix de l'avatar est créée de l'une des deux manières suivantes :

• À partir d'une description (par défaut). Le Système crée la voix de manière automatisée à partir d'une description verbale de la voix (timbre, débit, accent) qu'il déduit de votre demande écrite. L'échantillon généré ne provient de la voix d'aucune personne physique et ne constitue pas une donnée biométrique ; il est traité sur la base de l'exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD) et conservé comme modèle afin que le personnage ait la même voix d'une scène à l'autre.
• Votre propre voix (formules Pro et Max). Dans l'application, vous lisez à voix haute une phrase aléatoire que le Système vous affiche et vous confirmez votre consentement. La voix de l'enregistrement doit être la vôtre ou celle d'une personne qui lit elle-même la phrase et y consent. Le Système ne permet pas de téléverser un fichier audio existant comme voix.
• Ce que nous faisons de l'enregistrement : une transcription automatique de la parole vérifie que l'enregistrement contient la phrase lue ; il sert ensuite exclusivement de modèle pour la voix de cet avatar lors de la génération de ses répliques. Nous ne comparons pas les voix et n'identifions personne, nous n'utilisons l'enregistrement à aucune autre fin ni pour entraîner des modèles et nous ne le communiquons pas à des tiers.
• Base juridique : le consentement et le consentement explicite au sens de l'article 6, paragraphe 1, point a), et de l'article 9, paragraphe 2, point a), du RGPD (point 3). Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en supprimant la voix dans la fiche de l'avatar ; l'enregistrement est alors définitivement effacé et l'avatar reçoit une voix issue de la description.
• Filigrane : chaque sortie audio prononcée par l'avatar — avec une voix issue d'une description comme avec votre propre voix — contient un filigrane audio inaudible (AudioSeal) signalant son origine artificielle, conformément à l'article 50, paragraphe 2, du règlement (UE) 2024/1689 (règlement sur l'IA). L'enregistrement lui-même n'est pas marqué comme sortie d'IA : c'est votre enregistrement.
• Suppression : nous supprimons l'échantillon généré et l'enregistrement de votre propre voix lorsqu'ils sont remplacés, lorsque la voix ou l'avatar est supprimé et, au plus tard, lors de la suppression du compte.

7. Cookies et suivi

Cookies propres et stockage local. Kiult ne conserve pas votre connexion dans des cookies propres — le jeton de connexion (JWT) est conservé dans le stockage local du navigateur (localStorage) de votre appareil et sert exclusivement au maintien de la session connectée et à la sécurité (base juridique : exécution d’un contrat / intérêt légitime). Il s’agit d’un traitement techniquement nécessaire qui ne requiert pas de consentement.

Cookies de tiers (strictement nécessaires). Lors des paiements et de la connexion, des cookies techniquement nécessaires peuvent être déposés par nos partenaires directement depuis leurs domaines : les prestataires de paiement Stripe et GoPay (par exemple pour la prévention de la fraude et le traitement du paiement) et le fournisseur de connexion Google (si vous utilisez cette option). Ces cookies sont gérés par les fournisseurs concernés selon leurs propres politiques de confidentialité ; ils sont nécessaires au fonctionnement du paiement ou de la connexion.

Protection du Détecteur (Google reCAPTCHA). Si vous ouvrez le Détecteur sans être connecté, ce n’est qu’à ce moment que le service Google reCAPTCHA (Google Ireland Limited) est chargé ; il distingue les personnes des programmes automatisés. À cette fin, il traite des données techniques relatives à votre appareil et à votre navigateur (par exemple l’adresse IP, les données du navigateur et votre interaction avec la page) et peut déposer ses propres cookies. La base juridique est notre intérêt légitime à protéger le Détecteur gratuit contre les abus automatisés (article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD). reCAPTCHA n’est chargé ni pour les utilisateurs connectés, ni dans les autres parties de Kiult. Google peut également traiter les données en dehors de l’EEE (aux États-Unis, sur la base de la décision d’adéquation relative au cadre de protection des données UE-États-Unis) ; les détails figurent dans les règles de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google.

Aucune analytique ni marketing. Kiult n’utilise pas de cookies analytiques ou marketing propres et ne déploie pas d’outils de suivi de tiers (par exemple Google Analytics, Meta Pixel et similaires). Si nous souhaitions à l’avenir introduire des cookies analytiques ou marketing facultatifs, nous le ferions exclusivement sur la base de votre consentement, que vous pourrez retirer à tout moment ; jusqu’à l’introduction d’une telle fonctionnalité, nous n’utilisons pas de tels cookies. Vous pouvez gérer les paramètres des cookies (y compris les cookies de tiers) dans votre navigateur.

8. Transparence de l’IA et modération (AI Act, DSA)

Conformément à l’AI Act, toutes les sorties image, vidéo et audio sont automatiquement marquées d’un filigrane invisible lisible par machine identifiant le contenu comme une œuvre de l’IA ; pour les sorties audio, il s’agit d’un filigrane sonore (AudioSeal, voir le point 6). Les sorties image et vidéo sont en outre complétées d’un identifiant cryptographique d’origine (metaseal), qui permet de déterminer rétrospectivement la génération concernée ; pour les sorties audio, ce rôle est assuré par le manifeste C2PA signé, la capacité du filigrane sonore ne suffisant qu’à signaler l’origine IA. Nous modérons les contenus au moyen d’une combinaison d’outils automatisés et de supervision humaine ; les décisions graves et les recours sont appréciés par un être humain. La prise de décision automatisée n’a pas d’effet juridique à votre égard sans possibilité de réexamen humain — vous pouvez former un recours contre une décision de retrait de contenu ou de suspension de la création (voir les Conditions d’utilisation, Section 8A).

Outre le marquage lisible par machine, nous vous donnons le choix d'une mention perceptible par un être humain. Lors de l'enregistrement d'une sortie, vous choisissez si le SaaS System y incruste une mention visible « généré par IA » dans la langue de vos réglages ; sans ce choix, la sortie ne porte aucune mention visible. La mention n'est jamais incrustée dans le fichier lu au sein du SaaS System — lire un contenu n'est pas le publier. Les médias que vous avez importés vous-même ne sont pas marqués ; marquer votre propre prise de vue comme générée par IA serait une affirmation fausse. L'obligation de divulguer visiblement un contenu constituant un hypertrucage au titre de l'article 50, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1689 (règlement sur l'IA) incombe au déployeur, c'est-à-dire à celui qui publie le contenu — si c'est vous qui publiez la sortie, elle vous incombe, et ce choix vous aide à la respecter. Lorsque la mention figure dans le fichier, il est interdit de la supprimer, de la rogner ou de la masquer (voir Conditions d'utilisation, Section 8).

Pour les vidéos avec son, nous marquons également la piste audio, dans les passages auxquels l'IA a contribué (par exemple une voix ou une musique générées) ; votre son non modifié n'est pas marqué. L'étiquette visible ne figure que dans l'image : si vous utilisez le son de la vidéo séparément, l'étiquette ne le suit pas.

9. Vos droits en tant que personne concernée (art. 15 à 22 RGPD)

Vous avez le droit : d’accès à vos données ; de rectification des données inexactes ; d’effacement (« droit à l’oubli ») ; de limitation du traitement ; à la portabilité des données dans un format structuré et lisible par machine ; de vous opposer au traitement fondé sur l’intérêt légitime ; et le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques. Lorsque le traitement est fondé sur le consentement, vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment. Vous exercez vos droits via la section Assistance ou à l’adresse privacy@kiult.com ; nous traiterons votre demande en règle générale dans un délai d’un mois. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (point 1).

10. Durée de conservation

Nous ne conservons les données que pendant la durée nécessaire à la finalité concernée :

• Données de compte et contenu — pendant la durée d’existence du compte actif ; après la suppression du compte, nous les supprimons, sauf si la loi exige une conservation plus longue.
• Entrées téléversées (supports) — non-conservation, supprimées après la génération (point 5) ; la description automatique du plan reste avec le projet et est supprimée avec lui.
• Données transmises au modèle Gemini (point 11) — Google ne les utilise pas pour entraîner ses modèles et nous avons désactivé la mémoire cache ; Google ne peut les conserver que si son contrôle automatique détecte un soupçon d’utilisation abusive du service, pendant 90 jours au maximum et au sein de l’UE.
• Voix de l'avatar — l'échantillon généré tant que l'avatar existe (lors d'une nouvelle génération, le précédent est supprimé) ; l'enregistrement de votre propre voix jusqu'à la suppression de la voix, de l'avatar ou du compte (point 6). Nous conservons la trace du consentement à votre propre voix — sans l'enregistrement ni sa transcription — comme preuve du consentement au sens du point 3.
• Données des organisations habilitées pour le Détecteur — pendant la durée de l'accès et 1 an après sa fin ; les enregistrements des vérifications comme les journaux de sécurité, en règle générale 3 ans au maximum.
• Pièces comptables et fiscales — pendant la durée exigée par les règles fiscales et comptables.
• Journaux de sécurité (journal d’audit) — pendant la durée nécessaire à la prévention et à l’investigation des abus et au respect des obligations légales, en règle générale au maximum 3 ans à compter de la création de l’enregistrement, sauf si une réglementation particulière exige autrement.
• Identifiant cryptographique d’origine (metaseal) et journaux associés — nous conservons le lien entre l’identifiant de code invisible (metaseal) présent dans le contenu généré et l’identifiant du compte utilisateur pendant la durée d’existence du compte, puis pendant une durée de 3 ans à compter de la suppression du compte ou de la génération de l’œuvre, aux fins de la prévention de la criminalité, de la protection des droits d’auteur et de propriété intellectuelle des tiers, de l’exercice de prétentions juridiques et du respect des obligations découlant du Règlement sur les services numériques (DSA).

11. Destinataires et sous-traitants (tiers)

Pour l’exploitation, nous recourons à des prestataires (sous-traitants) auxquels nous ne communiquons que les données nécessaires à la fourniture du service : prestataires de paiement (Stripe, GoPay), fournisseur d’hébergement et d’infrastructure IA/de calcul, et fournisseur de services de messagerie électronique. Nous avons conclu avec les sous-traitants des contrats de traitement des données conformément à l’art. 28 du RGPD. Nous ne vendons pas de données à caractère personnel.

Google — modèle Gemini (Vertex AI). Le scénario et les scènes d’une vidéo, les messages de l’assistant de création, les descriptions des personnages, de leur voix, des décors et des objets, les paroles de chansons, les événements du monde vivant des avatars (Live) et les descriptions automatiques des supports sont rédigés par le modèle Gemini, que Google Cloud EMEA Limited (Irlande) exploite pour notre compte en qualité de sous-traitant, sur la base de l’accord de traitement des données de Google Cloud. Nous ne lui transmettons que ce dont il a besoin pour rédiger le texte : votre consigne et vos messages dans l’assistant, les descriptions des personnages et des décors, la langue et le format de la vidéo, ainsi que les photos et les images de vidéos que vous avez ajoutées comme support ou comme pièce jointe dans le chat de création — ces dernières uniquement après un contrôle de sécurité sur notre serveur. Nous ne lui transmettons ni enregistrements vocaux ni données de paiement. Le traitement a lieu dans des centres de données situés dans l’Union européenne, et Google n’utilise pas ces données pour entraîner ses modèles.

Aux fins de la détermination du taux de TVA, de la vérification du pays de résidence et de la sélection du prestataire de paiement localement compétent, nous utilisons la base de données IP Geolocation by DB-IP (fournie sous licence CC-BY-4.0). Le traitement de l’adresse IP à cette fin est réalisé de manière automatisée en vue de déterminer le pays de connexion, l’adresse IP étant comparée à cette base de données de géolocalisation de notre côté ; l’adresse IP elle-même n’est ni vendue ni transmise au fournisseur de la base de données (DB-IP) et n’est pas utilisée à d’autres fins que le classement géographique de la transaction.

12. Transferts vers des pays tiers

Nous traitons les données prioritairement au sein de l’Espace économique européen (EEE). Si, dans un cas particulier, un transfert vers un pays tiers hors EEE devait avoir lieu, nous l’encadrerions au moyen de garanties appropriées conformément à l’art. 46 du RGPD (par exemple les clauses contractuelles types de la Commission européenne) ou d’une décision d’adéquation. Google traite les données destinées au modèle Gemini (point 11) dans des centres de données situés dans l’Union européenne. Si Google les rendait accessibles à ses sous-traitants ultérieurs hors EEE, le transfert serait encadré par l’accord de traitement des données de Google Cloud sur la base d’une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types.

13. Profilage et prise de décision automatisée

Nous utilisons des systèmes automatisés pour les contrôles de sécurité (GATE 0–3), la modération et la prévention des abus. Nous ne réalisons pas de profilage à des fins de marketing qui produirait des effets juridiques à votre égard sans possibilité de réexamen humain. Les décisions ayant une incidence significative (retrait de contenu, suspension de la création) sont susceptibles d’un réexamen humain.

14. Partage et « Sharables »

Le contenu que vous décidez de partager est mis à disposition selon le mode de partage que vous choisissez — soit directement à un utilisateur enregistré déterminé au moyen d’un jeton d’accès unique, soit dans la section interne Shared Creations. Les médias partagés via la fonction « Sharables » ne s’ouvrent qu’au sein du compte Kiult du destinataire (écosystème interne fermé) et ne sont pas disponibles pour un téléchargement direct sur l’appareil. Les conditions de licence d’un tel partage sont régies par les Conditions d’utilisation (Section 4).

15. Sécurité

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données (hachage des mots de passe, gestion des accès, séparation des stockages). Toutefois, aucune transmission via Internet n’est entièrement sûre et nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

16. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique. Nous vous informerons des modifications substantielles par un moyen approprié (par exemple par courrier électronique ou par une notification dans l’application). La version en vigueur est toujours disponible dans le SaaS System avec l’indication de la date de la dernière mise à jour.